Mentions Légales

Éditeur du site

Le site www.bsimmobilier.fr est édité par la société AGENCE BAILLY SIMON au capital de 10.000 € établie au 99 rue de Pourqueiron – Villa Evelyne – 82140 SIX FOURS LES PLAGES
Numéro SIRET : 947 896 320 00019
Responsable de publication : Charline SIMON / Sylvain BAILLY - contact@bsimmobilier.fr
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 947 896 320 R.C.S Toulon
Exercant sous le numéro de carte professionnelle CPI 8305 2023 000 000 007
Numéro de Tva : FR15 947 896 320

ASSURANCE :
Transaction sur immeubles et fonds de commerces
Non détention de fonds
MMA IARD
14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon
72030 LE MANS CEDEX 9

MÉDIATION :
Vivons Mieux Ensemble

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Agence BAILLY SIMON ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée de 5 ans et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait via le formulaire de contact. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site www.bsimmobilier.fr est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.